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Paru dans Le Virus Informatique n°43
2020-02-25 15:06
CR

Spreadshirt nous laisse une mauvaise impression



Afin de donner un coup de pouce à nos magazines vivant sans publicité, pendant quelques mois, nous vous avons proposé des produits dérivés à leurs couleurs : sweat-shirts, mugs, sacs, etc. Nous espérons que vous en êtes satisfaits. De notre côté, la situation avec le fournisseur Spreadshirt est plus compliquée. Ce dernier imprimait et envoyait les produits à chaque commande, puis mettait de côté une commission pour nous correspondant à l’utilisation de nos images. Vous savez, sans doute, que nous sommes en Estonie, tandis que notre prestataire est en Allemagne, c’est donc la convention fiscale de (prétendue) non double imposition entre ces deux pays qui s’appliquent : les royalties sont taxées à 10 % en Allemagne, puis le seront à 20 % en Estonie le moment venu. Mais Spreadshirt nous a prélevé 15 % plus 5,5 % pour le fisc allemand, auquel il faudra rajouter les 20 % en Estonie. Soit un total plus important que les presque 30 % prévus. Utilisant un outil réservé à la vérification des identifiants fiscaux personnels, le prestataire a déclaré que le nôtre – celui d’une société – était non conforme et que du coup nous devons être taxés plein pot en Allemagne. Ce numéro – public – nous avait pourtant été communiqué par les autorités estoniennes et nous l’utilisons avec de nombreuses autres sociétés depuis des années, sans le moindre problème. L’histoire ne s’arrête pas là.

Spreadshirt pourrait émettre un avoir pour annuler le document erroné et en émettre un nouveau rectifié, c’est courant dans les sociétés, mais elle refuse de le faire. Ce qu’elle propose à la place, c’est de nous faire une attestation (elle nous dit que son attente risque de durer… plusieurs mois !) à présenter au fisc estonien pour obtenir un remboursement du trop payé d’impôt. Or, au terme d’une procédure que nous imaginons compliquée et coûteuse en temps pour nous, l’Estonie ne remboursera sans doute pas une somme qui a été perçue à tort par l’Allemagne, cela n’aurait pas de sens. Enfin, nous devrons faire refaire la déclaration de t.v.a. relative à cette opération entre l’Estonie et l’Allemagne. Une procédure qui nous sera facturée plus cher par notre comptable que la somme ponctionnée à tort par Spreadshirt. Ajoutons que l’un de nos dessinateurs, qui avait opté à titre personnel pour Tostadora (un concurrent espagnol de Spreadshirt), a été traité de la même façon. Vous voilà prévenus du risque si, vous aussi, voulez lancer une gamme de produits imprimés personnalisés avec l’un de ces prestataires en ligne ! Parce que ces gens ont un poil dans la main, nous risquons de finir à poil…


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